En vigueur au 04/03/2025
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'« Utilisateur », du site internet www.novana-studio.fr, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Les présentes mentions légales sont accessibles à tout moment sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
Le Site est édité par :
Novana
Entreprise individuelle au capital de 0 euros,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 924 966 013
Siège social : 119 rue Gabriel Mouilleron, 54000 Nancy, FranceContact :
Numéro de téléphone : 0622251289
Adresse e-mail : contact@novana-studio.fr
Directeur de la publication : Neusch Timothée
Le Site est hébergé par :
IONOS SARL
Siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Cependant, l’Éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment afin de procéder à des mises à jour, des modifications ou pour toute autre raison technique ou organisationnelle.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable de toute interruption de l’accès au Site, quelle qu’en soit la nature ou la durée.
Dans le cadre de l’utilisation du Site, certaines données personnelles de l’Utilisateur peuvent être collectées.
Le traitement de ces données s’effectue dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », ainsi que du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
L’Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment, par e-mail à l’adresse suivante : contact@novana-studio.fr.
Pour plus d’informations, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, éléments graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, des éléments du Site, sans autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, est strictement interdite et pourrait faire l’objet de poursuites judiciaires.
Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur. La gestion des cookies est détaillée dans la Politique de Cookies, accessible à cette adresse : www.novana-studio.fr/cookies
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.